Marque enregistrée - Marque en vigueur

FabSSI
SNCF

Numéro de dépôt :
4520718
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
FabSSI de SNCF

Présentation de la marque FabSSI

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FabSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SNCF domicilié(e) 12 rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNCF, Monsieur Eric ALLOUARD domicilié(e) 12 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France.

La marque FabSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FabSSI arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.


SNCF - 12 rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France


SNCF, Monsieur Eric ALLOUARD - 12 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.